Mentions Légales
Responsabilité éditoriale
Entrepreneurs des Territoires Midi-Pyrénées
75 route de Paris
31790 SAINT JORY - France
Tél.: 09 77 45 05 44
N° SIRET :
Responsable: M. Jean-Claude GASC, président
Administrateur du site
Entrepreneurs des Territoires Midi-Pyrénées
75 route de Paris
31790 SAINT JORY - France
Tél.: 09 77 45 05 44
Responsable: Mme Nelly DESAIVRES, Déléguée régionale
Réalisation – Développement
AGRI-PRECISION sarl
6, Le Puy Au Clerc -Â 17400 Varaize - France
Tél : + 33 (0) 5 46 26 38 76
Site Web : www.agriprecision.net
Hébergement
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Site Web :Â www.ovh.com
Droit d’auteurs /Copyright © - Liens
A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* gratuité de la diffusion : les reproductions à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites;
* respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte);
* citation explicite du site http://www.edt-midipyrenees.org  comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.edt-midipyrenees.org) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Nous autorisons la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
* ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à -dire que les pages du site http://www.edt-midipyrenees.org ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
* mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et de notre image.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Portée des contenus
Avertissement : Seules les délibérations adoptées en séance plénière engagent l'union régional EDT Midi-Pyrénées.
S'agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l'union régional EDT Midi-Pyrénées.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Ce site a été déclaré à la CNIL.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations, dans les conditions prévues à l'article 22 de la loi du 6 janvier 1978, et le cas échéant votre droit de rectification en écrivant au responsable éditorial du site, ci-dessus mentionné.
Mentions Légales





